A lineup of oils that fall under Health Canada Fragrance Allergens regulations.

Étiquetage des allergènes parfumés dans les cosmétiques canadiens : Explication des exigences de conformité

Juil 16, 2025

Écrit par Registrar Corp


Le parfum est l’un des éléments les plus reconnaissables et attrayants d’un produit cosmétique, mais c’est également l’un des plus délicats en matière d’allergènes et de sécurité des consommateurs. Pendant de nombreuses années, les réglementations canadiennes en matière de cosmétiques ont permis aux fabricants de simplement déclarer « parfum » ou « parfum » sur leurs listes d’ingrédients, sans obligation de décomposer exactement les produits chimiques composant ce parfum. Mais les consommateurs sont devenus plus conscients et préoccupés par les sensibilités cutanées et les réactions allergiques liées aux ingrédients de parfum courants.

Pour y remédier, le Canada a mis à jour ses réglementations sur les cosmétiques pour exiger une plus grande transparence pour les allergènes de parfum, en alignant ses règles plus étroitement sur ce que l’Union européenne applique depuis longtemps. Alors que le Canada s’efforce de mettre en œuvre ces nouvelles règles, les marques, en particulier celles qui sont habituées à la conformité de l’UE, doivent comprendre comment naviguer entre les seuils de divulgation, ce qui doit apparaître sur une étiquette et comment mettre à jour les fichiers et les emballages des produits pour rester en conformité. 

Paysage de l’étiquetage cosmétique au Canada

Les produits cosmétiques vendus au Canada sont réglementés en vertu de la Loi sur les aliments et les médicaments et de la Réglementation sur les cosmétiques, ainsi que de la Loi sur l’emballage et l’étiquetage des consommateurs. Ensemble, ils définissent les éléments obligatoires qui doivent apparaître sur l’étiquette extérieure et le conteneur d’un produit. Cela inclut l’identité du produit, la quantité nette, la liste des ingrédients, les avertissements le cas échéant et, surtout, la liste complète des ingrédients utilisant les noms INCI (International Nomenclature of Cosmetic Ingredients) appropriés.

Historiquement, les mélanges de parfums pouvaient être résumés en utilisant simplement le mot « parfum » ou « parfum » à la fin de la liste des ingrédients. Pour les consommateurs ayant des sensibilités connues à des produits chimiques spécifiques, cela a laissé un vide dans les informations utiles. Bien qu’un shampooing ou une lotion puisse contenir du limonène, du linalol ou de la coumarine, tous des allergènes connus, l’acheteur n’avait pas de moyen clair de savoir à moins que la société ne choisisse de les répertorier volontairement.

Cela a changé. Conformément aux tendances mondiales, le Canada exige désormais que certains allergènes de parfum soient identifiés par leur nom sur les étiquettes cosmétiques lorsqu’ils sont présents au-dessus de seuils très bas. 

Ce qui change pour les ingrédients parfumés

La nouvelle règle du Canada signifie que, bien que le « parfum » puisse toujours apparaître comme un terme « fourre-tout » pour le mélange de parfums global, si ce mélange contient un ingrédient reconnu comme allergène au-dessus d’une concentration de traces spécifique, cet ingrédient doit être divulgué séparément sur la liste des ingrédients. Les seuils de concentration correspondent à la norme européenne : 0,001 % pour les produits sans rinçage tels que les lotions et les déodorants, et 0,01 % pour les produits à rincer tels que les shampooings et les gels douche.

En d’autres termes, si une crème pour les mains contient du linalol dans le cadre d’un mélange parfumé et que la concentration finale de linalol dans le produit est supérieure à 0,001%, , la marque doit indiquer « Linalol » dans les ingrédients, et pas seulement « parfum ». Cette couche supplémentaire de transparence est conçue pour aider les personnes qui savent qu’elles sont allergiques à certaines substances à faire des choix plus sûrs. 

La liste des allergènes de parfum requis

La liste de départ du Canada couvre 24 allergènes parfumés, tous issus du même groupe que l’Union européenne, défini pour la première fois dans sa législation cosmétique. Il s’agit notamment de substances courantes comme le limonène, le linalol, le citral, le géraniol, l’eugénol et d’autres que l’on trouve naturellement dans les huiles essentielles et les parfums synthétiques. Pour les marques qui vendent dans l’UE, ces noms seront familiers : L’étiquetage européen exige leur divulgation depuis des années lorsqu’ils dépassent les mêmes seuils.

Il est important de noter que la liste du Canada n’est pas statique. Il devrait s’étendre avec la prochaine série de mises à jour sur les allergènes de l’Union européenne, qui ajoutera des dizaines de substances parfumées supplémentaires. D’ici 2026, la liste élargie entrera en vigueur pour les nouveaux produits au Canada, les produits plus anciens ayant une courte fenêtre pour mettre à jour les étiquettes ou reformuler si nécessaire. Cette approche progressive donne aux marques le temps d’auditer les formulations et d’ajuster les emballages, mais l’objectif final est clair : une divulgation plus complète pour le consommateur. 

Comment répertorier correctement les allergènes parfumés

En pratique, les allergènes parfumés doivent figurer sur la même liste d’ingrédients que tous les autres ingrédients. Le mot « parfum » peut toujours être utilisé pour le mélange de parfum principal, mais les allergènes doivent être nommés individuellement après « parfum » ou mélangés dans la liste, le cas échéant, par concentration. Ils doivent être nommés exactement comme reconnu dans le dictionnaire INCI, sans substitutions ni noms commerciaux informels.

Si un produit utilise des ingrédients groupés, par exemple un mélange d’extraits de rose qui contiennent ensemble un allergène réglementé, le niveau total de cet allergène compte pour le seuil. Cela empêche les marques de diviser les ingrédients associés en sous-unités pour rester en dessous de la limite. Si plusieurs ingrédients apparentés poussent la concentration totale au-dessus du seuil légal, le nom de l’allergène groupé doit apparaître sur l’étiquette. 

Le rôle de l’étiquetage bilingue

La loi canadienne sur les emballages bilingues reste pleinement en vigueur. Les noms des ingrédients eux-mêmes restent en anglais INCI parce qu’il s’agit d’une norme internationale, mais le reste de l’en-tête de la liste des ingrédients et toutes les instructions connexes doivent apparaître à la fois en anglais et en français. Les entreprises doivent s’assurer que toute déclaration concernant les allergènes, les clarifications d’ingrédients ou le contexte de l’étiquette respecte cette règle bilingue. Bien que le « linalol » reste le « linalol », le mot « Ingrédients » doit apparaître comme « Ingrédients/Ingrédients » et toutes les notes de clarification doivent être affichées dans les deux langues. 

Comparaison des exigences du Canada et de l’UE

Pour les marques déjà actives dans l’UE, les exigences canadiennes devraient sembler très familières. Les seuils de divulgation sont les mêmes, la liste des allergènes est la même pour l’instant et le calendrier d’expansion reflète la prochaine mise à jour de l’Europe. La principale différence opérationnelle réside dans la nécessité de s’assurer que les étiquettes sont également conformes aux lois canadiennes sur l’étiquetage bilingue et aux restrictions spécifiques de la Liste de diffusion pour certains ingrédients.

Une nuance : Le cadre européen s’applique également aux arômes de certains produits comme les baumes à lèvres, où le terme « arôme » est utilisé. Le Canada offre une flexibilité similaire, mais utilise un « arôme » ou un « arôme » en fonction du type de produit et d’ingrédient. Le principe reste le même : si une substance allergénique apparaît dans la partie parfum ou arôme d’un produit au-dessus de la limite définie, elle doit être nommée. 

Fonctionnement de l’application

Santé Canada prend très au sérieux la divulgation des allergènes de parfum. Les étiquettes sont soumises à des inspections de routine, en particulier en douane et dans les commerces de détail. Si un produit contient un allergène réglementé au-dessus du seuil, mais que l’étiquette ne le déclare pas, le produit peut être traité comme une marque erronée et peut être refusé, retiré de la vente ou rappelé. La responsabilité incombe entièrement à la marque ou à l’importateur de prouver que l’étiquette reflète ce qui se trouve dans la formule et que les concentrations d’ingrédients sont documentées avec précision.

En outre, la liste d’ingrédients cosmétiques de Santé Canada doit être vérifiée en même temps que les exigences d’étiquetage des allergènes. La Hotlist identifie les substances qui sont formellement interdites ou restreintes. Certains produits chimiques parfumés ne sont autorisés qu’en dessous de certains niveaux, voire pas du tout. La déclaration d’un allergène ne remplace pas la Hotlist : un ingrédient interdit ne peut pas simplement être divulgué pour rendre son utilisation acceptable. 

Étapes de conformité

En pratique, les marques doivent examiner chaque mélange de parfums et chaque huile essentielle avec la documentation mise à jour des fournisseurs. Même les huiles naturelles peuvent contenir plusieurs allergènes. Une huile de lavande, par exemple, comprend souvent du linalol et de la coumarine. Les deux comptent pour les seuils et doivent être déclarés si leur concentration finale dans le produit est trop élevée.

L’étape suivante consiste à examiner l’emballage du produit et les fichiers de conception. Les listes d’ingrédients doivent être mises à jour pour inclure les noms des allergènes si nécessaire, et la disposition globale des étiquettes doit rester conforme aux exigences de formatage et bilingues du Canada. Il est recommandé de mettre à jour également le formulaire de notification cosmétique du produit, en veillant à ce que ce qui est déposé auprès de Santé Canada corresponde à ce qui apparaît sur l’étiquette.

Les entreprises disposant de stocks importants doivent planifier un calendrier réaliste pour réétiqueter les stocks existants avant les échéances de transition finales. De nombreuses marques choisissent de s’aligner rapidement sur la liste mise à jour de l’UE pour éviter les réimpressions répétées. 

La tendance la plus large

La mise à jour des allergènes de parfum s’inscrit dans le cadre d’un changement plus important dans le secteur mondial de la beauté vers une plus grande transparence. Les consommateurs informés recherchent de plus en plus des produits qui respectent leurs besoins en matière de santé et divulguent ce qui se trouve à l’intérieur. Pour les marques, répondre à ces attentes ne consiste pas seulement à éviter les pénalités, c’est également une chance de gagner la confiance et de se démarquer sur un marché concurrentiel.

En respectant attentivement les exigences canadiennes en matière d’étiquetage des allergènes de parfum, les marques peuvent rester conformes tout en soutenant le droit du consommateur à savoir. Pour les entreprises habituées à l’approche de l’UE, il s’agit principalement de confirmer que les étiquettes prêtes pour l’UE s’intègrent sans heurts dans l’environnement réglementaire du Canada, avec un œil attentif sur les détails bilingues, des contrôles appropriés des ingrédients et une coordination claire entre ce qui est sur le papier, ce qui est dans la bouteille et ce qui est imprimé sur la boîte.

Rester en tête aujourd’hui signifie la transparence demain, et l’étiquetage des allergènes de parfum est désormais un élément essentiel de cet engagement sur le marché en constante évolution des cosmétiques au Canada.

Ce que Registrar Corp peut faire pour vous aider

Le respect des règles canadiennes en constante évolution en matière d’allergènes de parfum ne consiste pas seulement à mettre à jour une étiquette, mais aussi à s’assurer que les informations figurant dans la liste correspondent à ce qui se trouve à l’intérieur, à ce qui est déposé et à ce qui est attendu par les organismes de réglementation. Registrar Corp aide les marques de cosmétiques à gérer chaque étape du processus, de la vérification des ingrédients au formatage bilingue des étiquettes, en passant par les mises à jour du formulaire de notification cosmétique (CNF) et les vérifications des listes de diffusion. Si vous n’êtes pas sûr de la manière dont ces changements affectent votre produit, nos experts en conformité de Santé Canada peuvent vous aider à faire les choses correctement dès la première fois et à les faire évoluer à mesure que les réglementations évoluent.

Auteur


Registrar Corp

World's Leading FDA Compliance Experts

Registrar Corp thrives on the collective expertise of over 200 professionals, including former FDA officials and experienced industry specialists. Our team of regulatory specialists is our greatest asset, offering deep insights into the latest and longstanding FDA regulations. With our simple, straightforward, and actionable articles, you can navigate the complex regulatory landscape with ease.

Article connexe


Subscribe To Our News Feed

To top
This site is registered on wpml.org as a development site. Switch to a production site key to remove this banner.